Mont Rushtuor

Mentions légales

Accueil Histoire Photos Documents Articles Bonus Joindre

Propriétaire, éditeur, concepteur, designer et responsable éditorial du site quatuor80.mbcc.fr : Michel Boullerne « conceptions créatives » (MBCC), 21 rue du Docteur Moisan 22230 Merdrignac, France. Tél. +33(0)9 75 97 17 12

Hébergement SARL Ligne Web Services (LWS) 10 rue Penthièvre 75008 PARIS, FRANCE - RCS Paris B450453881

Conditions d'utilisation. Le site « quatuor80.mbcc.fr « est exploité dans le respect de la législation française. Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En l'utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par le responsable éditorial qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Droit d'accès. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale ou par courriel auprès de MBCC. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Dernière mise à jour : janvier 2021

Propriété intellectuelle. L'ensemble de ces sites relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Données personnelles. D'une façon générale, vous pouvez visiter le site « quatuor80.mbcc.fr « sans avoir à décliner votre identité, ni à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons être amenés à vous demander des informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service. Dans ce cas, vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

Litiges. Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Saint-Brieuc. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Conditions de service. Ce site sont édités en langages HTML5, CSS3, Javascript et JQuery, selon les normes W3C, accessibles sur tous supports de l'ordinateur de bureau au smartphone.

Autant pour votre sécurité en ligne que pour votre confort d'affichage des pages que vous visitez, il est fortement recommandé de mettre à jour régulièrement votre navigateur web.